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La Loi du 11 mars 1957
n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41
d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » ;
d’autre part, que « les analyses et courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration » ;
« toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de l’éditeur, ou de leurs ayants droit ou ayant cause est illicite ».
(Alinéa 1er de l’article 40).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
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En clair
Tous mes écrits (poèmes, textes, roman) présentés sur ce blog
sont ma propriété exclusive
Si à titre privé
vous désirez un poème ou un extrait du roman
me le demander ou faire mention de l’auteur & du blog.
Emma
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La loi est implacable !!,
très bonne soirée Anne.
Dernière publication sur Chasseur d'Images Spirituelles : La vie est bien triste à ce jour